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ADDITIF AUX REGLEMENTS Moins de 17 ans – Moins de 19 ans |
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Le Comité Directeur, lors de sa séance du Lundi 25 Octobre courant, a pris les dispositions suivantes :
Ø Toute équipe « Territoriaux à XV » (Moins de 17 ans) qui aurait été déclarée soit « FORFAIT », soit « MATCH A EFECTIF INCOMPLET (MEI) » plus de deux fois d’ici le 20 Novembre 2004 (fin de la 1ère phase), participera, dès le 27 Novembre 2004, à la 2ème phase des « Territoriaux à XII »
Ø Toute équipe « Phliponeau à XV » (Moins de 19 ans) qui aurait été déclarée soit « FORFAIT », soit « MATCH A EFECTIF INCOMPLET (MEI) » plus de deux fois d’ici le 14 Novembre 2004 (fin de la 1ère phase), participera, dès le 28 Novembre 2004, à la 2ème phase des « Danet à XII »
En outre, et à « contrario », si :
Ø Une équipe « Territoriaux à XII » dont l’effectif lui permettrait dès la fin de la 1ère phase, d’évoluer à XV, peut, si elle le souhaite, participer, à partir du 27 Novembre 2004, à la 2ème phase « Territoriaux à XV » (voir bulletin-réponse ci-après)
Ø Une équipe « Danet à XII » dont l’effectif lui permettrait dès la fin de la 1ère phase, d’évoluer à XV, peut, si elle le souhaite, participer, à partir du 28 Novembre 2004, à la 2ème phase « Phliponeau à XV » (voir bulletin-réponse ci-après)
Ces souhaits étant, néanmoins, assujettis à la décision de la Commission des Epreuves Moins de 17 ans / Moins de 19 ans.
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LES REGLEMENTS des EPREUVES MOINS 19 / 17 ANS |
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MOINS DE 17 ANS
« TEULIERE A »
· 16 équipes réparties en 4 poules de 4 (dites : 1, 2, 3 et 4)
· Matches Aller et Retour
· A leur issue, ces 16 équipes seront classées de 1 à 16
· Les 12 premières et les 4 meilleures du « Teulière B » formeront 4 poules de 4 (dites : 5, 6, 7 et 8); matches Aller et Retour : 27.11 – 04.12 – 11.12 – 18.12.2004 – 22.01 et 05.02.2005
· A l’issue de cette 2ème phase, ces 16 équipes seront classées de 1 à 16. Les 8 premières seront qualifiées pour les ¼ de finale du Championnat de l’Ile de France (12 Février 2005).
· Les 4 vainqueurs des ¼ de finale seront qualifiés pour les ½ finales du Championnat de l’Ile de France (12 Mars 2005).
· Les 4 perdants de ces ¼ de finale se rencontreront le 12 Mars 2005 (match A : perdant 1er du ¼ de finale contre perdant 2ème du ¼ de finale ; match B : perdant 3ème du ¼ de finale contre perdant 4ème du ¼ de finale)
· Les vainqueurs des matches A et B se rencontreront le 09 Avril 2005, afin de déterminer les 2 derniers retenus pour les barrages qualificatifs pour le du Championnat de France (vainqueur = 5ème IDF ; perdant = 6ème IDF)
· A l’issue des ½ finales, les vainqueurs se rencontreront en finale (09 Avril 2005) afin de déterminer le Champion de l’Ile de France et les 2 qualifiés direct pour le Championnat de France.
· Les perdants des ½ finales se rencontreront le 09 Avril 2005 afin de déterminer le classement des barragistes pour la qualification au Championnat de France (vainqueur = 3ème IDF et perdant = 4ème IDF)
· En outre :
- Les 4 dernières de la 1ère phase participeront à la 2ème phase du « Teulière B »
- Les équipes classées de 9 à 16 à l’issue de la 2ème phase participeront à un Challenge selon une formule et des dates qui seront précisées ultérieurement
· Pour les 1/32èmes de finale du Championnat de France seront :
- qualifiés direct : 1er Alsace Lorraine, 1er Flandres, les 2 finalistes du Championnat de l’Ile de France
- qualifiés : les 4 autres de l’Inter Secteurs, soit les vainqueurs des barrages (Aller et Retour : 20.03 et 03.04.05), selon les oppositions suivantes :
- 3ème IDF contre 2ème Flandres
- 4ème IDF contre 2ème Alsace Lorraine
- 5ème IDF contre 3ème Flandres
- 6ème IDF contre 3ème Alsace Lorraine
Soit : 8 équipes
« TEULIERE B »
· 16 équipes réparties en 4 poules de 4 (dites : 1, 2, 3 et 4)
· Matches Aller et Retour
· A leur issue, ces 16 équipes seront classées de 1 à 16
· Les 4 premières accéderont à la 2ème phase de la compétition « Teulière A »
· Les 4 dernières descendent en « Territoriaux à XV »
· Les 8 restantes, ainsi que les 4 descendantes du « Teulière A » et les 6 montantes des « Territoriaux à XV » participeront à la 2ème phase de la compétition « Teulière B », en 3 poules de 6, avec matches Aller et Retour (27.11 – 04.12 – 11.12.2004 – 22.01 – 05.02 – 12.02 – 12.03 – 19.03 – 02.04 – 09.04.2005)
· A l’issue de cette 2ème phase, les 18 équipes seront classées de 1 à 18
· Les 8 premières seront qualifiés pour les ¼ de finale du Championnat de l’Ile de France (16 Avril 2005 ; ½ finales : 21 Mai 2005 ; Finale : 28 Mai 2005)
· Pour les équipes classées de 9 à 18 un Challenge sera organisé selon une formule et des dates qui seront précisées ultérieurement.
« TERRITORIAUX à XV »
· 24 équipes réparties en 6 poules de 4 (dites : 1, 2, 3, 4, 5 et 6)
· Matches Aller et Retour
· A leur issue, ces 24 équipes seront classées de 1 à 24
· Les 6 premières accéderont à la 2ème phase de la compétition « Teulière B »
· Les 18 autres équipes participeront à la 2ème phase « Territoriaux à XV », sauf si leur effectif ne leur permet pas de continuer à évoluer à ce niveau (voir « Additif aux Règlements » dans le présent « XV Magazine »)
· Ainsi, si une équipe a, dans la 1ère phase, été, plus de 2 fois, déclarée à « effectif incomplet » et/ou « forfait », elle sera amenée à participer à la 2ème phase des « Territoriaux à XII »
· Les équipes qui participeront à la 2ème phase des « Territoriaux à XV » seront réparties en X poules de 6, avec matches Aller et Retour (27.11 – 04.12 – 12.12.2004 – 22.01 – 05.02 – 12.02 – 12.03 – 19.03 – 02.04 – 09.04.2005)
· A l’issue de cette 2ème phase, les 8 premières seront qualifiées pour les ¼ de finale du Championnat de l’Ile de France (16 Avril 2005 ; ½ finales : 21 Mai 2005 ; Finale : 28 Mai 2005)
· Pour les équipes non qualifiées pour les ¼ de finale, un Challenge sera organisé selon une formule et des dates qui seront précisées ultérieurement.
« TERRITORIAUX à XII »
· 28 équipes réparties en 7 poules de 4 (dites : A, B, C, D, E, F et G)
· Matches Aller et Retour
· A leur issue, ces 28 équipes seront classées de 1 à 28
· Les équipes, à leur demande (d’ici le 16 Novembre 2004), pourront participer à la 2ème phase des « Territoriaux à XV » à la condition qu’elles aient un effectif suffisant (voir « Additif aux Règlements dans le présent « XV Magazine » et page 291 des Statuts et Règlements, saison 2004-2005)
· Les équipes qui participeront à la 2ème phase des « Territoriaux à XII » seront réparties en X poules de 4 ; matches Aller et Retour (27.11 – 04.12 – 11.12.2004 – 22.01 – 05.02 – 12.02.2005)
· A l’issue de cette 2ème phase, les 8 premières seront qualifiées pour les ¼ de finale du Championnat de l’Ile de France en matches Aller et Retour (Aller : 12 Mars 2005 – Retour : 19 Mars 2005 ; ½ finales : 02 Avril 2005 ; Finale : 09 Avril 2005)
· En outre, les 10 premières, à l’issue de la 2ème phase, seront qualifiées pour les 1/32èmes de finale du Championnat de France
· Pour les équipes non qualifiées pour le Championnat de France, un Challenge sera organisé selon une formule et des dates qui seront précisées ultérieurement.
MOINS DE 19 ANS
« BALANDRADE »
· 32 équipes réparties en 4 poules de 8 (dites : 1, 2, 3 et 4)
· Matches Aller et Retour
· A leur issue, ces 32 équipes seront classées de 1 à 32
· Les 11 premières seront qualifiées pour les 1/32èmes du Championnat de France
· En outre, les équipes classées de 1 à 4 disputerons des ½ finales (1 contre 4 et 2 contre 3), le 03 Avril 2005 (finale : 10 Avril 2005)
· Pour les 21 équipes non qualifiées pour le Championnat de France, un Challenge sera organisé selon un formule et des dates qui seront précisées ultérieurement.
« PHLIPONEAU » (à XV)
· 29 équipes réparties en 4 poules de 6 et 1 poule de 5 (dites : 1, 2, 3, 4 et 5)
· Matches Aller seulement
· A leur issue, ces 29 équipes seront classées de 1 à 29
· Ces équipes participeront à la 2ème phase, sauf si leur effectif ne leur permet pas de continuer à évoluer à ce niveau (voir « Additif aux Règlements » dans le présent « XV Magazine »)
· Ainsi, si une équipe a, dans la 1ère phase, été, plus de 2 fois déclarée à « effectif incomplet » et/ou « forfait », elle sera amenée à participer à la 2ème phase « Danet à XII »
· Les équipes qui participeront à la 2ème phase seront réparties en 5 poules de X équipes, avec matches Aller et Retour (28.11 – 05.12 – 12.12.2004 – 09.01 – 16.01 – 23.01 – 30.01 – 06.02 – 13.02 – 13.03.2005)
· A l’issue de cette 2ème phase, les 10 premières seront qualifiées pour le Championnat de France
· En outre, les équipes classées de 1 à 4 seront qualifiées pour les ½ finales (1 contre 4 et 2 contre 3, le 20 Mars 2005 ; finale : 03 Avril 2005) du Championnat de l’Ile de France
· Pour les X équipes non qualifiées pour le Championnat de France, un Challenge sera organisé selon une formule et des dates qui seront précisées ultérieurement
« DANET » (à XII)
· 16 équipes réparties en 1 poule de 6 et 2 poules de 5 (dites : 1, 2 et 3)
· Matches Aller seulement
· A leur issue, les 16 équipes seront classées de 1 à 16
· Les équipes, à leur demande (d’ici le 16 Novembre 2004), pourront participer à la 2ème phase « Phliponeau », à condition qu’elles aient un effectif suffisant (voir « Additif aux Règlements dans le présent « XV Magazine » et page 291 des Statuts et Règlements, saison 2004-2005)
· Les équipes qui participeront à la 2ème phase « Danet » seront réparties en 4 poules de X clubs ; matches Aller et Retour (27.11 – 04.12 – 11.12.2004 – 08.01 – 15.01 – 22.01 – 29.01 – 05.02 – 12.02 – 12.03.2005)
· A l’issue de cette 2ème phase, les 4 premières seront qualifiées pour les ½ finales (19 Mars 2005 ; Finale : 02 Avril 2005) en Championnat de l’Ile de France
· En outre, les 5 premières, à l’issue de la 2ème phase, seront qualifiées pour les 1/16èmes de finale du Championnat de France
· Pour les équipes non qualifiées pour le Championnat de France, un Challenge sera organisé selon une formule et des dates qui seront précisées ultérieurement
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ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE |
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Samedi 16 Octobre 2004 |
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107 clubs présents ou représentés (soit 56,9 %) pour 759 voix sur 1.058 (soit 71,7 %) |
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Bulletins nuls : 14 |
Voix valablement exprimées : 745 |
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Sont élus : |
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ALGUACIL |
François |
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BEAUJON |
Jean-Paul |
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BOUJON |
Jean-Louis |
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CIBOIS |
Franck |
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DANEL |
Jacques |
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DE MIRANDA |
Philippe |
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DELARGILLE |
Jacques |
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DELATTE |
François |
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DENETRE |
Alain |
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DETOURBET |
Jean-Pierre |
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FAVORIN |
Pierre |
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FONTAINE |
Alain |
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GUYMARD |
Patrick |
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HANICOT |
Claude |
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HIVET |
Daniel |
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HUGEUX |
Patrick |
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LAILHEUGUE |
Guy |
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LAPASSET |
Bernard |
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LAVAL |
Jean-Claude |
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LORA RUNCO |
Jean-Claude |
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MAC NAUGHTON |
Peter |
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MAIRE |
Marc |
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MARHIC |
Daniel |
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MARIAUD |
Philippe |
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MARTINEZ |
Gérald |
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NOURY |
Wanda |
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PERIE |
Armand |
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PERRODO |
Jacques |
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PEYTAVIN |
André |
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PUSSACQ |
Jean-Luc |
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RENOUF |
Bernadette |
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RODRIGO |
Christian |
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ROULLET |
Gilles |
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RUMEAU |
Michel |
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SIMONET |
Jean-Daniel |
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TOMAS |
Henri |
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TREMSAL |
Paul |
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Le Président du CIFR : Jean-Louis BOUJON |
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Obligations des Associations |
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OBLIGATIONS DES ASSOCIATIONS
ARTICLE 3 DES REGLEMENTS GENERAUX DE LA FFR
Un minimum de niveau de formation est requis pour encadrer une équipe selon les niveaux de compétition
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CATEGORIE |
1ère et 2ème Div. Pro |
1ère Division
Fédérale |
2ème et 3ème Div Fédé |
Séries
Territoriales |
Féminines |
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Directeur Techni-que d’Association ou de Groupement |
B.E. 2 |
B.E. 1 ou 3ème Cycle Fédéral Directeur Sportif (1) |
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Plus de 19 ans |
B.E. 1 |
B.E. 1 |
2ème Cycle Entraîneur |
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Moins de 19 et Moins de 17 ans |
2ème Cycle
complet (2) |
2ème Cycle
complet (2) |
2ème Cycle
Entraîneur (1) |
2ème Cycle
Entraîneur (1) |
2ème Cycle complet (1 et 2) |
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Coordinateur Ecole de Rugby |
B.E. 1 ou 3ème Cycle Ecole de Rugby |
2ème Cycle
Ecole de Rugby (1) |
2ème Cycle
Ecole de Rugby (1) |
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Educateur Ecole de Rugby |
Educateur en Formation |
(1) – Formation en cours acceptée
(2) – Entraîneur et Ecole de Rugby
ARTICLE 4 DES REGLEMENTS GENERAUX DE LA FFR – CONTROLE
Un contrôle sera institué au début de chaque saison par l’envoi au Comité Territorial dont dépend l’association : pour le 15 Octobre 2004, AU PLUS TARD : de la liste nominative des éducateurs ayant en charge une équipe et de leur niveau de formation. Des pointages pourront être faits, durant la saison, au vu des feuilles de matches. La licence devra être présentée avant chaque rencontre aux officiels (arbitre, délégué, président ou délégataire du (des) associations(s) adverse(s)).
Pour ce faire, vous reporter pages 278 et 279 des Statuts et Règlement Fédéraux – Saison 2004/2005 et nous faire retour de l’ Organigramme Technique Annuel de l’Association, dûment rempli, pour la date indiquée ci-dessus.
ü 1ère Division Fédérale
ü 2ème Division Fédérale
ü 3ème Division Fédérale
sont dans l’obligation de fournir cet organigramme, dans les délais, sinon ils s’exposent à une amende financière
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Règlement Financier 2004-2005 |
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Convocation à L'AG élective du CIFR 16/10/2004 |
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COMITE DE L’ILE DE FRANCE DE RUGBY
56, avenue de Saint Mandé
75012 – Paris
Tél. : 01.43.42.51.51
Fax : 01.43.44.60.94 Paris, le 18 Septembre 2004
Monsieur le Président,
Nous vous faisons savoir qu’en exécution des prescriptions de la Fédération Française de Rugby, les Comités Territoriaux doivent procéder au renouvellement de leurs Comités de Direction en entier, ainsi que leurs Présidents.
A cet effet, pour ce qui le concerne, le Comité de l’Ile de France tiendra une Assemblée Générale Ordinaire, le
SAMEDI 16 Octobre 2004
à 10 heures
dans l’Amphithéâtre « C » de l’INSEP
11, avenue du Tremblay – 75012 – Paris
L’ordre du jour de cette Assemblée sera le suivant :
- Ouverture de la séance par le Président
- Lecture du Procès Verbal de la Commission de Vérification des Pouvoirs
- Election des 37 membres appelés à composer le Comité de Direction du CIFR, qui entrera, immédiatement, en fonction pour une période de 4 années
- Election, sur proposition du nouveau Comité de Direction, du Président du CIFR, lequel doit, obligatoirement, faire partie des 37 membres susvisés
En outre, durant le dépouillement des bulletins de vote, se déroulera l’Assemblée Générale Ordinaire Financière, avec l’ordre du jour suivant :
- Ouverture de l’Assemblée Générale par le Président du CIFR
- Présentation des comptes par le Trésorier Général du CIFR
- Lecture du rapport du Commissaire aux Comptes
- Approbation des comptes et quitus au Comité de Direction
- Questions diverses
LE PRESENTE TIENT LIEU DE CONVOCATION OFFICIELLE
AUX ASSEMBLEES GENERALES SUSVISEES
Vous trouverez, en outre, ci-annexées :
- Une formule de pouvoir et de procuration (le cas échéant) dont le représentant de votre club devra nécessairement être porteur
- Une note fournissant diverses indications d’ordre essentiellement pratique concernant les Assemblées Générales en question
Comptant sur la représentation de votre club à ces Assemblées, nous vous prions d’agréer, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments sportifs les meilleurs.
Le Secrétaire Général :
M. MONTPEYSSIN
COMITE DE L’ILE DE FRANCE DE RUGBY
56, avenue de Saint Mandé
75012 – Paris
Tél. : 01.43.42.51.51
Fax : 01.43.44.60.94
Objets :
- Assemblée Générale Ordinaire Elective
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à l’INSEP – Samedi 16 Octobre 2004 |
- Assemblée Générale Ordinaire Financière
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RENSEIGNEMENTS
d’ordre pratique
E Accès à l’INSEP
au métro Château de Vincennes, prendre l’avenue de Nogent et, au premier carrefour comportant plusieurs feux tricolores, prendre la voie de droite
passer le premier feu se trouvant sur cette dernière voie, l’INSEP est situé immédiatement après ce feu, sur la droite
E Vérification des Pouvoirs
La vérification des pouvoirs et procurations se fera le Samedi 16 Octobre 2004, de 8 h 30 à 9 h 45 (heure de clôture IMPERATIVE du dépôt des pouvoirs et procurations) dans la salle « Grecque »
E Délibérations – Votes (Article 6 des Statuts du CIFR – approuvés lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 19 Juin 2004, à Marcoussis) :
L’Assemblée Générale du Comité du Comité de l’Ile de France se compose des représentants des associations sportives affiliées à la FFR, membres du Comité Territorial et ayant leur siège sur son territoire.
Chaque association y délègue son Président ou l’un de ses membres en cas d’empêchement de ce dernier
Le représentant de chaque association doit être licencié à la FFR
Tout participant à l’Assemblée Générale du Comité de l’Ile de France doit être titulaire d’un pouvoir. Ce pouvoir, pour être valable, doit être daté et signé par l’association sportive représentée et comporter son cachet
Il dispose d’un nombre de voix déterminé en fonction du nombre de licences délivrées dans l’association sportive concernée à partir du dernier listing publié par la FFR et selon le barème suivant :
- de 15 à 25 licenciés : 1 voix
- puis 1 voix supplémentaire par tranche de 25 licenciés, jusqu’à 150 licenciés
- de 151 à 400 licenciés : 1 voix supplémentaire par 50 licenciés ou fraction de 50
- plus de 400 licenciés : 1 voix supplémentaire par 100 licenciés ou fraction de 100
ou bien
en cas d’indisponibilité de son Président ou de l’un de ses membres, une association du Comité peut donner procuration au représentant d’une autre association du Comité de l’Ile de France déjà mandaté par son association pour participer à l’Assemblée Générale du Comité
Le nombre de procuration pour un même représentant est limité à 1 (UN) »
AINSI :
- pour prendre part aux délibérations et aux votes, le représentant d’un club doit être porteur d’un pouvoir et, le cas échéant, d’une procuration et MUNI, OBLIGATOIREMENT, de sa LICENCE
- une formule de ce pouvoir et de cette procuration sont annexées. Elles peuvent être utilisées après avoir été complétées, étant précisé que la signature du mandant devra être précédée de la mention « bon pour pouvoir » ou « bon pour procuration »
E Nombre de voix
le nombre de voix dont dispose chaque club est le même que celui figurant sur l’état (Saison 2003-2004) annexé à la convocation pour l’Assemblée Générale Ordinaire du 19 Juin dernier et auquel il vous appartient de vous reporter, le cas échéant
COMITE DE L’ILE DE FRANCE DE RUGBY
56, avenue de Saint Mandé
75012 – Paris
Tél. : 01.43.42.51.51
Fax : 01.43.44.60.94
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POUVOIR
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ELECTIVE
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE FINANCIERE
Samedi 16 Octobre 2004
Ampithéâtre « C » - I.N.S.E.P.
(11, avenue du Tremblay – 75012 – Paris)
L’ __________________________________________ possédant ________________________________
licences validées pour la Saison 2003-2004 et représentant ___________________________________ voix, déclare donner pleins pouvoirs à Mr / Mme _____________________________________________________
Licence Dirigeant(e) n° _______________________________________, A PRESENTER OBLIGATOIREMENT
pour le représenter aux Assemblées Générales Ordinaires (Elective et Financière) du Comité de l’Ile de France de Rugby qui se tiendra à l’INSEP, à Paris 12ème, le 16 Octobre 2004, à 10 h, et prendre part, notamment, à toutes délibérations et à tous votes qui auront lieu au cours de ces Assemblées Générales Ordinaires.
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Cachet de l’Association
(OBLIGATOIRE) |
Le Président
Précédé de la mention « Bon pour Pouvoir » |
NOTE Le présent pouvoir, qui ne peut être donné qu’à un membre licencié de la FFR, devra être remis par son titulaire à la Commission de Vérification des Pouvoirs, qui siègera le 16 Octobre 2004, de 8 h 30 à 9 h 45, dans la salle « Grecque » de l’INSEP
COMITE DE L’ILE DE FRANCE DE RUGBY
56, avenue de Saint Mandé
75012 – Paris
Tél. : 01.43.42.51.51
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ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ELECTIVE
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE FINANCIERE
Samedi 16 Octobre 2004
Ampithéâtre « C » - I.N.S.E.P.
(11, avenue du Tremblay – 75012 – Paris)
L’ __________________________________________ possédant ________________________________
licences validées pour la Saison 2003-2004 et représentant ___________________________________ voix, déclare donner procuration à Mr / Mme ________________________________________________________
Licence Dirigeant(e) n° _______________________________________, A PRESENTER OBLIGATOIREMENT
pour le représenter aux Assemblées Générales Ordinaires (Elective et Financière) du Comité de l’Ile de France de Rugby qui se tiendra à l’INSEP, à Paris 12ème, le 16 Octobre 2004, à 10 h, et prendre part, notamment, à toutes délibérations et à tous votes qui auront lieu au cours de ces Assemblées Générales Ordinaires.
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Cachet de l’Association
(OBLIGATOIRE) |
Le Président
Précédé de la mention « Bon pour Procuration » |
NOTE Le présent pouvoir, qui ne peut être donné qu’à un membre licencié de la FFR, devra être remis par son titulaire à la Commission de Vérification des Pouvoirs, qui siègera le 16 Octobre 2004, de 8 h 30 à 9 h 45, dans la salle « Grecque » de l’INSEP
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Règlement CIFR quant aux « REPORTS DE MATCH » 2004-2005 |
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Règlement CIFR quant aux
« REPORTS DE MATCH »
Saison 2004/2005
ARTICLE 312.2 DES REGLEMENTS GENERAUX
Lorsqu’une rencontre prévue sur le calendrier officiel n’a pu se dérouler à la date fixée, et n’a pas été reportée au préalable ou à posteriori en application de l’article 312.1, il appartient au Président de la Commission des Epreuves Fédérales, pour les rencontres fédérales, ou le Président de la Commission des Epreuves Territoriales, pour les rencontres territoriales, de se prononcer sur le report éventuel de la rencontre concernée :
1. le report pourra être autorisé par le Président de la Commission des Epreuves compétente, sans limitation du nombre de reports possibles, s’il est fondé sur une décision de l’arbitre, au moment du coup d’envoi prévu, pour l’un des motifs suivants :
ü impraticabilité du terrain
ü incidents graves empêchant le déroulement de la rencontre
ü incidents graves justifiant l’absence d’une des deux équipes
ü toute autre cause susceptible de porter atteinte à la sécurité des joueurs et/ou des tiers
2. le report pourra également être autorisé par le Président de la Commission des Epreuves compétente en cas de refus de mise à disposition du terrain par la municipalité propriétaire du terrain, constaté par un arrêté municipal d’interdiction
Cependant, sur ce seul et dernier motif, un seul report peut être autorisé par le Président de la Commission des Epreuves compétente.
Si la rencontre ne peut se dérouler à la date finalement décidée, en raison uniquement de l’existence d’un nouvel arrêté municipal d’interdiction ou de celui ayant empêché le déroulement de la rencontre à sa date initiale, et à défaut d’une décision prise dans les conditions prévues à l’article 312.1, il appartient à l’association recevant de trouver un terrain de remplacement dans le ressort de son Comité territorial, ou sur le ressort d’un Comité territorial limitrophe, sous réserve de l’accord de ce dernier et de la FFR pour les compétitions fédérales.
A défaut de proposer un terrain de remplacement, l’équipe recevant aura match perdu avec 0 point et l’équipe visiteuse marquera 3 points.
ARTICLE 312.3 DES REGLEMENTS GENERAUX
La date d’une rencontre reportée est fixée par la Commission des Epreuves fédérales pour les rencontres des compétitions fédérales ou par la Commission des Epreuves territoriales du Comité concerné pour les rencontres des compétitions territoriales.
ARTICLE 312.4 DES REGLEMENTS GENERAUX
Peuvent participer à une rencontre reportée, les joueurs ou joueuses régulièrement qualifié(e)s à la date de la rencontre initialement prévue au calendrier des compétitions fédérales pour les équipes de divisions fédérales et au calendrier des compétitions territoriales pour les équipes relevant des compétitions territoriales et non suspendue(e)s au jour où se déroule effectivement cette rencontre
TOUTEFOIS, DISPOSITIONS TERRITORIALES :
A – EN PHASE « ALLER » SEULEMENT
Le club qui verra son terrain interdit par décision Municipale DEVRA SE RENDRE, IMPERATIVEMENT, CHEZ SON ADVERSAIRE, s’il ne trouve pas de terrain de substitution, l’ordre des matches étant, de ce fait, INVERSE
B – REPORTS A LA PREMIERE DATE LIBRE QUI PEUT ETRE ;
31 Octobre ; 28 Novembre ; 19 Décembre 2004 ; 20 Février ; 27 Février ; 06 Mars ; 27 Mars 2005
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Règlement des Compétitions Territoriales Séniors 2004/2005 |
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Règlement des Compétitions Territoriales
SENIORS
Saison 2004/2005
PREAMBULE
Pour la saison 2004/2005, les Séries Territoriales seront composées comme suit, en tenant compte des Règlements Généraux de la Fédération Française de Rugby :
· Honneur 18 clubs
· Promotion d’Honneur, 1ère, 2ème Séries 60 clubs (3 x 20)
· 3ème/4ème Séries 19 clubs (1 x 9 ; 1 x 10)
REGLEMENT HONNEUR et PROMOTION D’HONNEUR
· BUT Maintenir l’élite à 20 clubs maximum (Honneur)
· RAPPEL HONNEUR
· Les clubs classés n° 1, 2, 3 montent en 3ème Division Fédérale
· Les clubs classés n° 4 et 5 seront qualifiés pour disputer des barrages au plan national
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3ème DIVISION
^ v |
Montées = Descentes |
Les n° 13, 14, 15, 16, 17 et 18 descendent en Promotion d’Honneur
Les n° 1, 2, 3, 4, 5 et 6 de Promotion d’Honneur montent en Honneur |
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HONNEUR |
Montées > Descentes |
Idem
Le nombre de clubs en Honneur sera inférieur, ou égal, à 20, ce qui permettra d’éviter des barrages ultérieurs et resserrera l’élite |
HONNEUR – PROMOTION D’HONNEUR – 1ère SERIE – 2ème SERIE
Ces compétitions regrouperont 18 clubs en Honneur et 20 clubs en Promotion d’Honneur, 1ère et 2ème Séries, répartis en 2 poules (2 poules de 9 en Honneur et 2 poules de 10 en Promotion d’Honneur, 1ère et 2ème Séries), dites 1 et 2.
Matches « ALLER » et « RETOUR », suivant le calendrier ci-joint, à 15 heures, sur le terrain du club 1er nommé, aux dates ci-après :
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« ALLER » |
26/09 – 03/10 – 10/10 – 17/10 – 24/10 – 07/11 – 14/11 – 21/11 – 05/12 2004 |
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« RETOUR » |
12/12 2004 – 09/01 – 16/01 – 23/01 – 30/01 – 06/02 – 13/02 – 13/03 – 20/03 2005 |
A l’issue de ces matches « Aller » et « Retour », et en tenant compte des conditions prescrites (voir tableau ci-après) les clubs seront classés de 1 à 18 en Honneur et de 1 à 20 en Promotion d’Honneur, 1ère et 2ème Séries, selon les Règlements Généraux de la F.F.R.
CLASSEMENT
- Le 10 Avril 2005, les clubs respectivement classés de 2 à 9 (en Honneur) et de 2 à 10 (en Promotion d’Honneur, 1ère et 2ème Séries), dans chacune des poules 1 et 2, seront opposés (les 2èmes entre eux, les 3èmes entre eux, etc…), OBLIGATOIREMENT, sur le terrain du club ayant eu :
1. le moins de joueurs punis
2. le moins de jours de suspension
3. le plus de points « terrain »
4. le plus d’essais
afin de déterminer le classement de 3 à 18 (en Honneur) et de 3 à 20 (en Promotion d’Honneur, 1ère et 2ème Séries), tout en précisant que ces matches sont assujettis, le cas échéant, à l’application de l’article 454.1 des Règlements Généraux (Prolongations….)
Ainsi
en HONNEUR, les clubs classés :
ü 1 et 2 seront opposés, en FINALE, lors de la « Journée des Finales Ile de France Seniors », le 17 Avril 2005, en précisant que ces deux clubs accèderont, directement, à la 3ème Division Fédérale pour la saison 2005/2006.
ü 3 et 4 disputeront un barrage, sur terrain neutre, le 10 Avril 2004, le vainqueur de cette rencontre accédant, directement, à la 3ème Division Fédérale pour la saison 2005/2006, le vaincu étant qualifié pour disputer un barrage au plan national
ü 5 et 6 disputeront un barrage, sur terrain neutre, le 10 Avril 2005, le vainqueur de cette rencontre étant qualifié pour disputer un barrage au plan national
ü 13, 14, 15, 16, 17 et 18 descendront en Promotion d’Honneur pour la saison 2005/2006
en PROMOTION D’HONNEUR, 1ère et 2ème SERIES, les clubs classés :
ü 1 et 2, dans chacune des catégories susvisées, seront opposés, en FINALE, lors de la « Journée des Finales Ile de France Seniors », le 17 Avril 2005
ü 3, 4, 5 et 6 seront qualifiés pour les Championnats de France de Promotion d’Honneur, de 1ère Série et de 2ème Série
ü les clubs classés 15, 16, 17, 18, 19 et 20 descendront, soit en 1ère Série, soit en 2ème Série, soit en 3ème/4ème Séries, pour la saison 2005/2006
3ème et 4ème SERIES
- 18 clubs répartis en 1 poule de 9 et 1 poule de 10 (dites 1 et 2)
- matches « Aller » et « Retour », suivant le calendrier, ci-joint, à 15 heures, sur le terrain du club premier nommé, aux dates ci-après :
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« ALLER » |
26/09 – 03/10 – 10/10 – 17/10 – 24/10 – 07/11 – 14/11 – 21/11 – 05/12 2004 |
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« RETOUR » |
12/12 2004 – 09/01 – 16/01 – 23/01 – 30/01 – 06/02 – 13/02 – 13/03 – 20/03 2005 |
A l’issue de ces matches « Aller » et « Retour », et en tenant compte des conditions prescrites (voir tableau ci-après) :
ü les premiers des poules 1 et 2 disputeront, le 17 Avril 2005, la FINALE du Championnat de l’Ile de France de 3ème Série, lors de la « Journée des Finales Ile de France Seniors » et seront qualifiés pour le Championnat de France de 3ème Série, avec les numéros 1 et 2
ü les deuxièmes des poules 1 et 2 disputeront, le 17 Avril 2005, la FINALE du Championnat de l’Ile de France de 4ème Série, lors de la « Journée des Finales Ile de France Seniors », le vainqueur de cette finale étant qualifié pour le Championnat de France de 3ème Série (avec le n° 3), alors que le vaincu participera au Championnat de France de 4ème Série (avec le n° 1)
ü les troisièmes des poules 1 et 2 seront opposés, en match de classement (avec application de l’article 454.1 des Règlements Généraux ; le cas échéant), le 10 Avril 2005, le vainqueur de cette rencontre étant qualifié pour le Championnat de France de 4ème Série (avec le n° 2), alors que le vaincu participera à la même compétition (avec le n° 3)
En outre, ces 6 clubs accéderont à la 2ème Série pour la saison 2005/2006.
D’autre part, les clubs classés de 7 à 20 disputeront, OBLIGATOIREMENT, le 10 Avril 2005, un match de classement (7 contre 8 ; 9 contre 10 ; 11 contre 12, etc…), sur le terrain du club ayant eu :
1. le moins de joueurs punis
2. le moins de jours de suspension
3. le plus de points « terrain »
4. le plus d’essais
et ce, afin de déterminer le classement général du groupe 3ème/4ème Séries, tout en PRECISANT QUE CES MATCHES SONT ASSUJETTIS, LE CAS ECHEANT, A L’APPLICATION DE L’ARTICLE 454.1 DES REGLEMENTS GENERAUX
CONDITIONS PRESCRITES, AU MINIMUM, POUR LA PARTICIPATION A LA PHASE FINALE
DU CHAMPIONNAT DE L’ILE DE FRANCE ET AU CHAMPIONNAT DE FRANCE
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NIVEAU |
EQUIPES 2
à XII |
DANET
Moins 19
à XII |
Moins 17
à XII |
Ecoles
de
Rugby |
Nombre
de
Plateaux |
Nombre
de
Licenciés |
|
Honneur |
OUI |
OUI ou OUI |
OUI |
5 |
22 (dont 7 de Moins 15 ans) |
|
Promotion
Honneur |
OUI |
OUI ou OUI |
OUI |
5 |
15 |
|
1ère Série |
|
OUI ou OUI |
OUI |
5 |
15 |
|
2ème
3ème/4ème Séries |
|
|
|
OUI |
5 |
15 |
PRECISIONS
A – SI L’UNE (ou Plus) des conditions, énoncées ci-dessus, N’EST PAS REMPLIE, les clubs concernés se verront infliger un MALUS de 5 POINTS, selon le vœu n° 2 présenté par le Comité Départemental des Hauts de Seine, examiné et accepté lors de l’Assemblée Générale du CIFR, le 21 Juin 2003, à Courbevoie
B – D’autre part, les Présidents des Comités Départementaux devront, IMPERATIVEMENT, veiller à la stricte application des dispositions susvisées, et ADRESSER, au CIFR, un relevé du nombre de licenciés et de l’activité ECOLES de RUGBY des clubs de leur département, pour le 10 Mars 2005.
RESERVES à XII
Phase Finale
A l’issue des compétitions (à 13 h 30, en lever de rideau de l’équipe I avec 2 mi-temps de 30 minutes) :
ü des ½ Finales (opposant le 1er de la poule 1 au 2ème de la poule 2 et le 1er de la poule 2 au 2ème de la poule 1) pour les Réserves d’Honneur, Promotion d’Honneur et 1ère Série seront organisées, sur le terrain des 1ers , le DIMANCHE 03 AVRIL 2005
ü trois finales seront organisées, sur le même site, le SAMEDI 16 AVRIL 2005, opposant les vainqueurs du 03 Avril 2005, afin de dégager le CHAMPION de l’ILE de FRANCE RESERVE de chaque série concernée
En outre, seront qualifiés pour le CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RESERVES (à 12), les 2 finalistes du Championnat de l’Ile de France Réserves « Honneur », et le Champion de l’Ile de France « Promotion d’Honneur », qui prendront, respectivement, les n° 1, 2 et 3.
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APPEL A CANDIDATURES AU COMITE DIRECTEUR DU CIFR |
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APPEL A CANDIDATURES AU COMITE DIRECTEUR
DU COMITE DE L’ILE DE FRANCE DE RUGBY
(Assemblées Générales Elective et Financière)
SAMEDI 16 OCTOBRE 2004, à L’INSEP
TITRE III et ARTICLE 6 DU REGLEMENT INTERIEUR DU CIFR (approuvés lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 19 Juin 2004, à Marcoussis)
Les candidatures au Comité Directeur doivent être déposées au Siège du Comité de l’Ile de France, AU MOINS DOUZE JOURS avant la date des élections suivant les dispositions définies à l’article 8 des Statuts du Comité Territorial
Les candidats doivent respecter les conditions d’éligibilité prévues aux Statuts du Comité de l’Ile de France
Les candidatures, lorsqu’elles concernent les catégories obligatoires visées à l’article 9 des Statuts du Comité Territorial, doivent mentionner, explicitement, la catégorie au titre de laquelle elles sont déposées
Scrutin uninominal à 1 tour
§ Les candidats seront présentés par ordre alphabétique
§ Les candidats obligatoires devront faire suivre leur nom de la nature du poste
§ Seront élus, en priorité, les postes obligatoires à pourvoir s’ils ont obtenu la majorité, soit, dans le cas contraire, ceux ayant obtenu le plus de voix par nature de chaque poste
§ En cas d’égalité, le candidat le plus âgé est déclaré élu
TITRE III et ARTICLES 8 et 9 DES STATUTS DU CIFR (approuvés lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 19 Juin 2004, à Marcoussis)
Article 8 – Nombre de membres – Durée du Mandat
Le Comité de l’Ile de France est administré par un Comité Directeur de 37 membres qui exerce l’ensemble des attributions que les présents Statuts n’attribuent pas à l’Assemblée Générale
Les membres du Comité Directeur sont élus au scrutin secret par l’Assemblée Générale, pour une durée de quatre ans, dans les conditions fixées par le Règlement Intérieur. Ils sont rééligibles. Le mandat du Comité Directeur expire, au plus tard, le 31 Mars qui suit les derniers Jeux Olympiques d’Eté
Le renouvellement du Comité Directeur intervient durant la période et suivant la chronologie fixées par la FFR
Article 9 – Conditions d’éligibilité – Incapacités – Catégories obligatoires
Tout candidat à l’élection du Comité Directeur du Comité Territorial doit être licencié à la FFR
En outre, et à l’exception des catégories obligatoires, nul ne peut être candidat à une élection territoriale s’il ne peut justifier, dans les cinq années précédant l’élection, d’au moins deux ans d’activité comme dirigeant licencié à la Fédération
Ne peuvent être élus au Comité Directeur :
1. les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales
2. les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales
3. les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif
Le Comité Directeur doit comprendre au moins un médecin licencié
La représentation des Féminines au Comité Directeur est assurée par l’obligation de leur attribuer au moins deux sièges si le nombre de leurs licenciés est inférieur à 5 % du nombre total de personnes licenciées au Comité Territorial et deux sièges supplémentaires par tranche de 5 % au-delà de la première
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BULLETIN D'ENGAGEMENT - Saison 2004/2005 |
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BULLETIN D'ENGAGEMENT - Saison 2004/2005 disponible en zone téléchargement est à
ADRESSER, au CIFR, pour le VENDREDI 17 SEPTEMBRE 2004, IMPERATIVEMENT
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